Chapitre II : Processus de l’étude d’impact sur l’environnement
Introduction :
L’étude d’impact sur l’environnement est un outil de gestion visant à s’assurer que les questions environnementales soient prises en compte au début des processus de planification d’un projet. Le processus de l’étude d’impact sur l’environnement définit, prévoit, interprète, communique des renseignements sur les impacts d’un projet proposé sur le milieu (humain, social, économique, et culturel) ainsi que sur le milieu naturel (air, eau, sol, plante, animaux). Il cherche des moyens d’optimiser les avantages d’un projet pour éviter ou réduire les impacts inacceptables et dont il faut accentuer les effets bénéfiques pour le milieu.
1- Acceptation accrue des projets par le public et les principales parties prenantes
2- Meilleure conception du projet et meilleur sélection d’un site
3- Prises des décisions plus éclairées par les responsables
4- Meilleure intégration des projets dans leur contexte environnementale et sociale
5- Réduction des atteintes à l’environnement.
L’évaluation environnementale est un sujet d’intérêt planétaire, la diversité des étapes et leur degré d’autonomie en matière de l’environnement, on observe de grande variation dans les processus mise en place de l’étude d’impact sur l’environnement..
|
Etapes |
Phases |
Produits |
|
Avis et description d’un projet parfois une évaluation préalable |
Tri préliminaire |
Décision sur la nécessité d’une EIE et sur le degré d’approfondissement |
|
Avis et description d’un projet
|
Cadrage |
Directives |
|
Les directives |
Réalisation de l’étude |
Rapport à l’étude d’impact
|
|
Rapport d’études d’impact |
Examen interne |
Rapport d’analyse technique |
|
Rapport d’études d’impact |
Examen externe |
Rapport d’examen externe |
|
Réunion des 03 rapports |
Décision |
Avis d’autorisation |
|
Avis d’autorisation |
Surveillance et suivi des effets |
Rapport de surveillance et suivi |
Le processus de l’étude d’impact sur l’environnement repose essentiellement sur la description du projet et de sa localisation ainsi qu’une évaluation ou une notice préalable d’impact sur l’environnement.
Projet
Avis de projet
Tri préliminaire (screening)
EIE requise
Cadrage (sleeping)
Directives (cahier des charges)
Réalisation de l’étude
Rapport et EIE
Examen interne examen externe
Décisions
Surveillance et suivi (monitoring)
Les étapes de mise en œuvre et opération de l’EIE
4.1.phase tri préliminaire
Est une phase d’analyse initiale qui permet d’évaluer l’ampleur de l’évaluation environnementale requises et de déterminer si l’étude d’impact sur l’environnement doit être détaillé ou non , elle consiste généralement à comparer la description des projets à des listes de projets types qui indiquent les exigences correspondante de l’étude d’impact sur l’environnement.
En règle générale on réserve l’étude d’impact sur l’environnement détaillé aux projets le plus susceptibles d’avoir une incidence majeure sur l’environnement biophysique ou humaine et permet aux autorités compétentes en matière de l’environnement de consacré le plus d’énergie possible du projet en vigueur au terme de cette phase , on pourra définir la nécessité d’entre prendre un EIE détaillé ainsi l’importance qu’elle devra avoir quelque soit la façon de faire le tri préliminaire doit servir le plus possible dans le développement d’un projet de manière que le maitre de l’ouvrage prend conscience de ses obligations cette phase du tri préliminaire est constitué de :
4.1.1. le cadrage et identification des impacts
Le cadrage désigne ainsi la phase de préparation de l’étude d’impact d’un projet qui consiste à préciser le contenu des études qui devront être réalisées, il s’agit pour la maitre de l’ouvrage d’identifier les effets potentiels sur l’environnement qui sont généralement associés au projet envisagé , de déterminer ceux qui sont les plus importants pour définir la ou les aires d’études à retenir et le contenu des informations sur l’environnement à recueillir . Il lui est alors possible de préciser les études à entreprendre et les thèmes à approfondir.
Le dossier du cadrage présente :
1- Les principales caractéristiques du projet et de ses variations, voir les différentes parties d’aménagements envisagé
2- Le contexte administratif et institutionnel dans lequel se situe le projet
3- Les enjeux environnementaux, le territoire concerné
4- Les effets potentiels du projet, exposés à partir de cas semblables
Le cadrage ou délimitation du champs de l’étude peut être définit comme une phase initiale de l’EIE , conduite de manière ouverte et interactive , visant à isoler le problématiques et les impacts
Le but du cadrage est de déterminer :
1- Les problématiques importantes devront être considérées dans le cadre de l’EIE
2- Le cadre spatial et temporel
3- Les informations nécessaires à la prise de décision et enfin
4- Les facteurs et effets devront être étudié en détailles
Les principaux objectifs du cadrage est identifié les impacts potentiels d’un projet qui sont considérés comme susceptibles d’être significatifs, afin que les études d’évaluations puissent être planifiées et concentrer sur les problématiques importantes
Le cadrage est une première étape cruciale dans une étude d’impact sur l’environnement.
Le cahier des charges
Le cahier des charges est un document qui doit être respecter lors de la réalisation du projet, il prend des formes variables selon le type d’activité (production ou service récurent, projet ponctuel…….) selon le domaine d’activité concerné.
Le cahier des charges sert à formaliser les besoins et à les expliquer aux différents acteurs pour s’assurer que tous le monde est d’accords. Il permet notamment de cadrer les missions des acteurs impliqués, dont celles du directeur du projet (côté maîtrise d’ouvrage) et ou du chef du projet.
Le cahier des charges c’est la définition, l’expression écrite des besoins, est un document qui fera office de contrat entre deux parties, il donne l’enveloppe budgétaire et donne les contraintes (réglementation, maintenance, environnementales….etc.).
Exemple pour une meilleure compréhension du cadrage :
Projet : Réalisation d’un central nucléaire à combustion fossile
A- Les enjeux liés à l’air :
B- les enjeux liés à l’eau :
C- Les enjeux liés aux sols :
D- Les enjeux liés aux déchets :
Les avantages du cadrage
1- Amélioration de la qualité de l’EIE
2- Réduction de l’ampleur et des coûts de l’EIE, ainsi que le temps consacré à rédiger les documents de l’EIE
3- Diminution des risques, et détaillé les risques et les conflits susceptible à apparaitre dans le processus de l’EIE
4- Les résultats du travail du cadrage sont présentés dans un document au cadre de référence qui décrit le programme du travail proposé
La prévision de l’impact est l’étape la plus difficile, la prévision de l’impact tend à répondre à des questions suivantes :
1- Comment une activité précise dans le cadre d’un projet produira tel impact ?
2- Quel sont les probabilités que cet impact se produit ?
3- Quel sera l’importance de chaque impact ?
4- Quel seront les parties spéciales et temporaires de chaque impact ?
La prévision de l’impact s’effectue par 02 étapes : on commence par identifié les impacts et les lieux et de relier les activités du projet aux éléments de l’environnement ensuite appliquer des modèles analytiques appliquer, plusieurs méthodologies d'analyse des incidences ont été imaginées.
Trois d'entre elles, la Matrice de Leopold (Leopold L.B. et al 1971), La Technique des Calques (McHarg, 1969) et le Système Battelle d'évaluation de l'environnement (Dee et al, 1972), ont été assez largement adoptées.
La Matrice de Leopold, l'une des premières et des plus simples, permet essentiellement d'étudier de manière ordonnée les interactions entre une liste d'interventions sur le milieu et une autre liste de "caractéristiques" et "conditions" écologiques.
Les interventions, qui sont énumérées sur l'axe horizontal ou en tête de la matrice, comprennent les types d'action suivants:
|
Type d'action |
Exemple |
|
A. Modification de régime |
modification de l'habitat |
|
B. Transformation du terrain et constructions |
aéroports, routes |
|
C. Extraction de ressources |
récolte de bois, pêche |
|
D. Transformation |
fourniture d'énergie, raffinage de pétrole |
|
E. Altération du terrain |
exploitation minière de surface, lutte contre l'érosion |
|
F. Renouvellement d'une ressource |
reboisement, réapprovision de sources d'eau souterraine |
|
G. Evolution des communications et du trafic |
automobile, chemin de fer |
|
H. Décharges et détoxication |
effluents d'eaux usées, remblais |
|
I. Traitement chimique |
fertilisation et application d'engrais |
|
J. Accidents |
écoulements d'hydrocarbures, explosions |
Sur l'axe vertical de la matrice, sont énumérées les caractéristiques ou les conditions de l'environnement qui peuvent être affectées par les interventions précitées. Elles sont réparties entre quatre catégories principales:
|
Exemple |
|
|
A. Caractéristiques physiques et chimiques |
qualité de l'air ou de l'eau |
|
B. Conditions biologiques |
flore et faune |
|
C. Facteurs culturels |
fonctions esthétiques, récréatives |
|
D. Relations écologiques |
eutrophisation, chaînes alimentaires |
Il y aura nécessairement des chevauchements ou des doubles emplois dans les interactions. Par exemple, les incidences sur les caractéristiques physiques et chimiques figureront également dans les relations écologiques. Toutefois, ce n'est pas une gêne sérieuse. Dans les cases délimitant chaque interaction de la matrice, là où une incidence est jugée possible, on inscrit deux chiffres compris entre 1 et 10, qui représentent l'ampleur et l'importance de l'incidence éventuelle. L'état qui accompagne la matrice explicite les incidences importantes: c'est-à-dire les colonnes et les rangs ayant un grand nombre de cases remplies et, individuellement, les cases avec les chiffres les plus élevés.
III-1- Système de surveillance et de suivi
Les mécanismes de surveillance et de suivi sont indispensables, il est essentiel d’assurer la surveillance des travaux en cours de construction ainsi que le suivi des effets anticipés sur l’environnement et s’assurer une bonne gestion environnementale.
Les limites et les contraintes de l’étude d’impact sur l’environnement
1- Les limites administratives :
Regroupe un ensemble des contraintes politiques, administratives et économiques qui réduit substantiellement la possibilité abordé plus scientifiquement l’EIE . Les limites comprend le budget, les problèmes pour la réalisation , les limites du territoires imposés et les ressources indispensables .
2- Les limites du système humain :
Divers contraintes d’ordre spatiale et temporel qui limite l’une ou l’autre des phases de l’EIE , la structure politique et institutionnelle et le degré de développement .
3- Les limites du système naturel :
Concerne les contraintes imposé par l’étude de variables physiques, ethnique et biologique .
4- Les limites techniques :
Les limites techniques concernent le volet matériel et financier.
Méthodologie du rapport de l’étude d’impact sur l’environnement
Situation du projet
Situation administrative
Situation géographique
Contexte socio-économique de la zone d’étude
Démographie (RGPH 2008)
Situation de l’emploi
Habitat
Activités économiques
Réseaux de transport
Trafic
Zone d’emprunt
Recherche Des Depots
Situation environnementale
Relief
Climat
Ressources naturelles
Le couvert végétal
La faune
Patrimoine
Conclusion
Description sommaire du projet
Aperçu du projet
Aperçu du tronçon d’étude
Critères géométriques
Evaluation des impacts
Intensité de l’impact
Etendue de l’impact
Durée de l’impact
Importance de l’impact
Identification des impacts potentiels sur l’environnement
Evaluation des impacts pendant la période de chantier
Impacts potentiels durant la période d’exploitation
Impact positif
Impacts négatifs
Mesures d’atténuations prévues
Mesures prévues durant la période de construction
Mesures prévues durant la période d’exploitation
Obtention des autorisations
Pendant la phase de construction
Lors de l’exploitation
Incidences financières liés à la réalisation du projet
Incidences financières liés aux mesures d’atténuation des impacts :